Politique de confidentialité les editions bruxelloise

Politique de confidentialité

Qui sommes-nous ?
Introduction
Quelles informations personnelles LES EDITIONS BRUXELLOISE collecte-t-elle et pourquoi ?
Avec qui LES EDITIONS BRUXELLOISE partage-t-elle mes informations personnelles ?
Base juridique du traitement des informations personnelles
Comment LES EDITIONS BRUXELLOISE sécurise-t-elle mes informations personnelles ?
Transfert international de données
Conservation des données
Vos droits en matière de protection des données personnelles
Mises à jour de cette politique de confidentialité
Comment nous contacter

Introduction
La présente constitue la politique de confidentialité de la société LES EDITIONS BRUXELLOISE. Elle a été mise à jour pour la dernière fois le 24 mai 2018. LES EDITIONS BRUXELLOISE se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment la politique de confidentialité. Il vous appartient de vous référer régulièrement à la dernière version de la politique de confidentialité, disponible en permanence sur le site Internet des LES EDITIONS BRUXELLOISE.
Nous savons que vos informations personnelles sont importantes pour vous et nous nous engageons à garantir leur sécurité et leur utilisation prudente. Vous trouverez ci-dessous un court résumé de la façon dont nous collectons vos données, avec qui nous les partageons, et de ce que nous faisons pour nous assurer que vos données soient sécurisées. Vous trouverez également des détails sur vos droits de confidentialité.

La présente constitue la politique de confidentialité de la société LES EDITIONS BRUXELLOISE. LES EDITIONS BRUXELLOISE se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment cette politique de confidentialité. Il vous appartient de vous référer régulièrement à la dernière version de la politique de confidentialité, disponible en permanence sur le site Internet de LES EDITIONS BRUXELLOISE.

Notre site Web peut inclure des liens hypertextes vers d’autres sites Web qui ne sont ni exploités ou contrôlés par nous. Cette politique de confidentialité s’applique seulement à notre site Web et nous ne sommes pas responsables du contenu ou des pratiques en matière de confidentialité des sites Web tiers.
Qui sommes-nous ?
LES EDITIONS BRUXELLOISE FRANCE est une société de presse spécialisée dans la publication de conseils financiers destinés aux particuliers. Nos bureaux sont basés à Paris, sur la prestigieuse avenue des Champs-Elysées. Pour en savoir plus sur LES EDITIONS BRUXELLOISE France, consulter la page «
Qui sommes-nous ? ».
Quelles informations personnelles LES EDITIONS BRUXELLOISE collecte-t-elle et pourquoi ?
LES EDITIONS BRUXELLOISE est susceptible de recueillir vos Informations Personnelles :

(a) aux fins de vous fournir les informations ou les services que vous avez demandé (notamment : l’envoi d’une Newsletter, la livraison de vos abonnements) ; et/ou

(b) aux fins de recueillir des informations nous permettant d’améliorer notre site Web, nos produits et services.

Toutes ces informations sont conservées sur des serveurs sécurisés.

Nous n’utilisons que les données personnelles que vous nous avez fournies ou que nous avons collectées lorsque vous visitez notre site Web et nos bons de commande. Nous n’obtenons pas d’informations personnelles par des tiers, ni ne vendons des informations personnelles à des tiers. Nous partageons parfois vos informations personnelles avec des tiers de confiance, mais uniquement aux fins de vous envoyer vos abonnements et/ou pour personnaliser et améliorer votre expérience utilisateur. Nous ne communiquons jamais vos informations personnelles à des tiers à des fins d’envoi ou de marketing.

Les renseignements personnels que nous pouvons recueillir à votre sujet se rangent généralement dans deux catégories :

Informations que vous fournissez

Nous pouvons vous demander de nous communiquer des informations personnelles vous concernant afin de vous fournir nos services. Par exemple, il peut s’agir de vous demander de renseigner vos coordonnées pour vous livrer des abonnements (par voie postale et/ou email et/ou SMS). Il peut s’agir également de vous demander de fournir des informations de paiement afin que vous puissiez payer vos abonnements et sauvegarder un moyen de paiement afin de simplifier vos commandes ultérieures.

Les informations personnelles que vous êtes invité à fournir, et les raisons pour lesquelles vous êtes invité à les fournir, vous seront clairement indiquées au moment voulu.

Les informations que nous collectons automatiquement

Lorsque vous visitez nos sites Web et nos bons de commande, nous sommes susceptibles de collecter certaines informations automatiquement à partir de votre ordinateur ou autre appareil.

Les données que nous collectons peuvent inclure des informations telles que votre adresse IP, le type de terminal utilisé, le numéro d’identification unique de votre appareil, le type de navigateur et d’autres informations techniques. Nous pouvons également collecter des informations sur la manière dont votre appareil a interagi avec notre site Web et/ou sur nos bons de commande, y compris les pages auxquelles vous avez accédé et les liens sur lesquels vous avez cliqué.

Nous recueillons ces informations afin de mieux comprendre les visiteurs qui visitent notre site Web et regardent nos bons de commande, et mieux repérer les contenus qui les intéressent. L’utilisation de ces informations nous permet d’améliorer la qualité et la pertinence de notre site Web et de nos services.

Certaines de ces informations peuvent être collectées à l’aide de cookies et de technologies similaires. Ceci est expliqué plus en détail dans notre Politique de Cookies.
Avec qui LES EDITIONS BRUXELLOISE partage-t-elle mes informations personnelles ?
LES EDITIONS BRUXELLOISE est susceptible de divulguer vos informations personnelles aux catégories de destinataires suivantes :

aux sociétés du réseau Agora qui fournissent des services de traitement de données, qui améliorent la sécurité de notre site Web, ou qui traitent des informations personnelles aux fins décrites dans cette politique de confidentialité ou notifiées lorsque nous recueillons vos informations personnelles.

Par exemple : Publishing Services LLC (basée à Baltimore, Maryland, Etats-Unis) fournit la majorité des services de traitement de données que nous utilisons, y compris l’hébergement de notre base de données clients sur leurs serveurs, et 14West LLC (basé à Baltimore, Maryland, Etats-Unis) fournit les services de sécurité informatique.

aux tiers de confiance qui fournissent des services de traitement de données supplémentaires, qui analysent des données, qui fournissent une prestation marketing et qui gèrent le traitement des cartes de crédit. Il est précisé que ces tiers, dans le cadre de l’exécution de leurs prestations, n’ont qu’un accès limité aux données qui leur sont nécessaires et ils ne peuvent en aucun cas les utiliser à d’autres fins. En outre, ils ont une obligation contractuelle de les utiliser en conformité avec la présente politique de confidentialité et avec les dispositions de la législation applicable en matière de protection des données

à tout organisme de contrôle, gouvernemental ou assimilé, lorsque nous croyons que la divulgation est nécessaire (i) conformément à la loi ou à la réglementation applicable, ou (ii) pour exercer, établir ou défendre nos droits légaux; et
à toute autre personne avec votre consentement.

Base juridique du traitement des informations personnelles
Les informations personnelles sont collectées et utilisées pour des finalités déterminées, explicites et légitimes. Notre base juridique pour la collecte et l’utilisation des données décrites ci-dessus dépendra des informations concernées et du contexte dans lequel nous les collectons.

Nous recueillons habituellement des renseignements personnels lorsque :

nous avons besoin des renseignements personnels pour conclure un contrat avec vous (par exemple, votre adresse électronique lorsque vous vous abonnez à un service gratuit ou payant) ;
le traitement est dans notre intérêt légitime et n’outrepasse pas vos droits et vos libertés fondamentales ;
nous avons votre consentement à le faire (par exemple, pour recevoir de notre part des courriels marketing concernant les services d’un partenaire qui pourraient vous intéresser) ; ou
Nous avons besoin des informations personnelles pour nous conformer à nos obligations légales (par exemple, nos obligations fiscales et d’audit et autres obligations réglementaires).

Nous finançons nos newsletters gratuites (La Chronique Agora, Opportunités Technos, La Bourse au Quotidien, Investissements Personnels) grâce à notre propre publicité. Il y a en moyenne deux annonces publicitaires de petites tailles dans chaque newsletter électronique gratuite, et par la suite, quotidiennement, nous vous enverrons des courriers électroniques promotionnels, qui contiendront des annonces de notre part.Ces publicités sont le gage de notre indépendance.

Quelle que soit la newsletter gratuite à laquelle vous vous inscrivez, vous consentez expressément à recevoir ces annonces publicitaires.Veuillez noter qu’il y a un lien de désinscription dans chacun de ces e-mails et vous pouvez vous désinscrire à tout moment.

Veuillez noter également, que pour tout abonnement actif à une de nos publications, vous recevrez en cadeau la newsletter quotidienne Les Marchés en 5 Minutes, condensée de l’actualité des marchés, de nos publications et des débats internes entre nos différents rédacteurs. Il y a généralement deux annonces publicitaires de petites tailles dans cette newsletter offerte, et deux ou trois fois par semaine, nous envoyons des courriers électroniques promotionnels séparés, qui contiendront des annonces de notre part. Cette newsletter fait partie intégrante de votre abonnement, mais vous pouvez vous désinscrire à tout moment via le lien de désinscription dans chacun des e-mails.

Par fondement juridique « intérêt légitime », nous entendons, par exemple, les traitements nous permettant d’améliorer nos services, notre site Web et nos communications, à savoir la prospection et les actions de marketing direct, la prévention de la fraude, la gestion des questions de clients et de prospects… Nous pouvons être amenés à qualifier d’autres traitements d’intérêts légitimes et, le cas échéant, nous vous indiquerons au moment opportun quels sont ces intérêts légitimes.
Comment LES EDITIONS BRUXELLOISE sécurise-t-elle mes informations personnelles ?
Nous avons mis en place des moyens organisationnels, juridiques, techniques et physiques appropriées pour protéger les informations personnelles que nous collectons et traitons. Les procédures que nous utilisons sont conçues pour fournir un niveau de sécurité approprié au risque de traitement de vos informations personnelles. Lorsque nous partageons des données avec des tiers de confiance, nous nous assurons que vos données seront conservées en sécurité et ne seront pas fournies ou vendues à un tiers non autorisé.
Transfert international de données
Vos informations personnelles peuvent être transférées et traitées dans des pays autres que le pays dans lequel vous êtes résident. Ces pays peuvent avoir des lois de protection des données différentes de celles de votre pays (et, dans certains cas, peuvent ne pas être aussi protectrices).

En particulier, certains des destinataires des données personnelles collectées par LES EDITIONS BRUXELLOISE sont situés en dehors de l’Union européenne, notamment aux Etats-Unis.

Par exemple, les données que vous nous fournissez en tant que Clients sont collectées et traitées en notre nom par Publishing Services, LLC. Publishing Services, LLC est basée à Baltimore aux États-Unis et suit les procédures et politiques de sécurité informatique du réseau Agora. Les États-Unis ne disposent actuellement pas de loi uniforme sur la protection des données, mais le réseau Agora dont fait partie LES EDITIONS BRUXELLOISE a mis en place des politiques et procédures de technologie et de sécurité qui assure un niveau d’adéquation en matière de protection des données égal à celui en place dans le cadre des directives européennes et de la loi française.
Conservation des données
Nous conservons les informations personnelles que nous collectons auprès de vous lorsque nous avons un intérêt commercial légitime pour le faire (par exemple, pour vous fournir un service que vous avez demandé) ou pour vous conformer avec des exigences légales, fiscales ou comptables.

Lorsque nous n’avons plus d’intérêt légitime de traiter vos informations personnelles, nous les supprimons ou les anonymisons ou, si cela n’est pas possible (par exemple, parce que vos informations personnelles ont été stockées dans des archives de sauvegarde), nous stockons vos données en toute sécurité.
Vos droits en matière de protection des données personnelles
Vous disposez des droits suivants en matière de protection des données personnelles :

Si vous souhaitez accéder, corriger, mettre à jour ou demander la suppression de vos informations personnelles, vous pouvez le faire à tout moment en nous contactant en utilisant les coordonnées fournies sous la rubrique « Comment nous contacter ». Nous ne pouvons pas être en droit de supprimer vos informations personnelles si nous devons les conserver afin de respecter nos obligations légales, d’accomplir une mission d’intérêt public, d’établir, d’exercer ou de défendre toute réclamation légale ou d’exercer notre droit à la liberté d’expression et à l’information.
De plus, vous pouvez vous opposer au traitement de vos informations personnelles, nous demander de limiter le traitement de vos informations personnelles ou encore demander la portabilité de vos informations personnelles. Encore une fois, vous pouvez exercer ces droits en nous contactant en utilisant les coordonnées fournies dans la rubrique « Comment nous contacter » .
Vous avez le droit de refuser les communications marketing que nous vous envoyons à tout moment. Vous pouvez exercer ce droit en cliquant sur le lien de désinscription dans les e-mails promotionnels que nous vous envoyons. Pour vous désengager d’autres formes de marketing (telles que le marketing postal ou le télémarketing), veuillez nous contacter en utilisant les coordonnées fournies dans la rubrique « Comment nous contacter » ci-dessous.
Si nous avons collecté et traité vos données personnelles avec votre consentement, vous pouvez retirer votre consentement à tout moment. Le retrait de votre consentement n’affectera pas la légalité de tout traitement que nous avons effectué avant votre retrait, ni le traitement de vos informations personnelles effectuées sur la base de motifs de traitement légaux autres que le consentement.
Vous avez le droit de porter plainte auprès d’une autorité de protection des données à propos de notre collecte et de l’utilisation de vos informations personnelles. Pour plus d’informations, veuillez contacter la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

Nous nous engageons à répondre à toutes vos demandes concernant vos droits en matière de protection des données conformément aux lois applicables.
Mises à jour de cette politique de confidentialité
Veuillez noter que cette politique de confidentialité est susceptible d’être modifiée ou complétée à tout moment, notamment en vue de se conformer à toute évolution législative, règlementaire, jurisprudentielle ou technologique. Dans un tel cas, la date de sa mise à jour sera clairement identifiée en haut de cette présente politique et nous prendrons les mesures appropriées pour vous informer, conformément à l’importance des changements que nous y apporterons. Nous obtiendrons votre consentement à toute modification de politique de confidentialité significative si et sur les points requis par les lois de protection des données applicables.

Politique de cookies

La présente constitue la politique de cookie de la société. Elle a été mise à jour pour la dernière fois le 24 mai 2018. Cette publication se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment cette politique. Il vous appartient de vous référer régulièrement à la dernière version de la politique de cookies, disponible en permanence sur le site Internet dès cette publication.

Que sont les « cookies »

Comme il est de pratique courante avec presque tous les sites Web professionnels, notre site Web utilise des cookies et d’autres dispositifs de suivi pour améliorer votre expérience.

Les « cookies » sont de minuscules données téléchargées par l’intermédiaire de votre navigateur à votre ordinateur et stockées sur votre disque dur. Ils sont essentiels au bon fonctionnement de notre site Web, et si vous êtes abonné à nos services payants, ils vous permettent de consulter le contenu réservé aux membres. Les cookies sur ce site Web aident également à adapter nos produits et nos services offerts.

Les cookies que nous gérons nous-mêmes sont appelés « cookies internes ».

Les cookies définis par des tiers autres que nous sont appelés « cookies tierce partie ». Les cookies tierce-partie permettent d’autres fonctionnalités sur ou via le site Web (telles que la publicité, le contenu interactif et les analyses). Les tiers qui établissent ces cookies tierce-partie peuvent reconnaître votre ordinateur à la fois lorsque vous visitez notre site Web mais aussi lorsque vous visitez d’autres sites Web.

Les cookies ne peuvent pas endommager votre ordinateur et ils n’identifient pas les utilisateurs individuels.

Cette page décrit les informations qu’ils collectent, comment nous les utilisons et pourquoi nous avons parfois besoin de stocker ces cookies.

Nous allons également partager comment vous pouvez empêcher le stockage de ces cookies, même si cela peut dégrader votre expérience de navigation ou « casser » certaines fonctionnalités du site Web.

Pour plus d’informations générales sur les cookies, consultez cet article sur les cookies HTTP.

Comment utilisons-nous les cookies

Nous utilisons des cookies pour diverses raisons détaillées ci-dessous.

En outre, de temps en temps, nous testons de nouvelles fonctionnalités ou offres et apportons des modifications subtiles à notre site Web. Lorsque nous testons de nouvelles fonctionnalités, des cookies de test peuvent être utilisés pour vous garantir une expérience cohérente sur le site et pour nous permettre de comprendre quelles optimisations nos utilisateurs apprécient le plus.

Nous sommes susceptibles d’utiliser également des boutons de médias sociaux et / ou des plugins sur ce site Web afin de vous permettre de vous connecter à votre réseau social de différentes manières. Pour que ce cela fonctionne, les médias sociaux dont Facebook, Twitter, Google +, utilisent des cookies spécifiques sur notre site Web, ces cookies peuvent être utilisés pour améliorer votre expérience utilisateur sur leur site Web ou renseigner des données complémentaires sur votre profil et ce, conformément à leur politique de confidentialité respective.

Malheureusement, dans la plupart des cas, il n’existe pas d’option standard pour désactiver les cookies sans pour autant désactiver complètement les fonctionnalités qu’ils ajoutent à ce site Web. Il est recommandé de laisser activé tous les cookies pour lesquels vous n’êtes pas vraiment sûr si vous en avez besoin ou non, au cas où ils seraient nécessaires pour fournir un service que vous utilisez.

Nos cookies

Si vous êtes abonné à une ou plusieurs de nos publications, nous utiliserons des cookies pour la gestion générale de votre abonnement. Ces cookies seront généralement supprimés lorsque vous vous déconnecterez, mais dans certains cas, ils peuvent être stockés pour se souvenir de vos préférences de navigation sur notre site Web.

Nous utilisons des cookies lorsque vous êtes connecté à votre espace membre afin de garder une trace de cet évènement. Cela vous évite d’avoir à vous connecter chaque fois que vous visitez une nouvelle page du site Web. Ces cookies sont généralement supprimés ou effacés lorsque vous vous déconnectez afin de vous assurer que vous ne pouvez accéder qu’aux fonctionnalités et aux zones restreintes une fois connecté.

Les cookies peuvent être utilisés pour garder en mémoire si vous êtes déjà enregistré et si vous souhaitez afficher certaines notifications qui pourraient n’être valables que pour les utilisateurs abonnés / désabonnés.

Notre site Web offre des facilités de commerce électronique ou de paiement et certains cookies sont essentiels pour s’assurer que votre commande est mémorisée lors du processus de commande afin que nous puissions la traiter correctement.

De temps en temps, nous vous proposons des enquêtes et sondages pour recueillir vos idées, vos commentaires sur des innovations utiles ou pour mieux vous connaître/vous comprendre. Ces enquêtes peuvent utiliser des cookies pour se souvenir si vous avez déjà participé à un sondage ou pour vous fournir des résultats précis après avoir changé de page.

Lorsque vous nous envoyez des données via un formulaire tel que ceux trouvés sur les pages de contact ou les formulaires de commentaires, des cookies peuvent être configurés pour mémoriser vos informations d’utilisateur lors de nos futures correspondances.

Afin de vous offrir une expérience utilisateur optimisée, nous vous proposons la fonctionnalité de définir vos préférences de navigation sur le site Web. Afin de mémoriser vos préférences, nous devons configurer des cookies afin que ces informations puissent être consultées chaque fois que vous interagissez avec une page du site Web.

Les différents types de cookies utilisés par notre site Web sont décrits ci-dessous:

Cookies strictement nécessaires / essentiels

Ces cookies sont nécessaires au fonctionnement du site Web et ne peuvent pas être désactivés dans nos systèmes. Ils ne sont généralement définis qu’en réponse à des actions que vous effectuez et correspondent à une demande de services, telle que la définition de vos préférences de confidentialité, la connexion ou le remplissage de formulaires.

Vous pouvez configurer votre navigateur pour bloquer ou vous alerter à propos de ces cookies, mais certaines parties du site Web peuvent ne plus fonctionner correctement. Ces cookies ne stockent aucune information personnellement identifiable.

Les Cookies de performance

Ces cookies nous permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de mesurer et d’améliorer la performance de notre site Web. Ils nous aident à savoir quelles sont les pages les plus et les moins populaires et à voir comment les visiteurs se déplacent sur le site. Nous utilisons un certain nombre d’outils pour effectuer des fonctions analytiques sur notre site Web, y compris Google Analytics, qui est l’une des solutions d’analyse les plus répandues et fiables sur le Web. Nous l’utilisons pour nous aider à comprendre comment vous utilisez le site Web et comment nous pouvons améliorer votre expérience de navigation.

Par exemple, il nous indique combien de visiteurs sont venus sur notre site Web, combien de fois ils visitent, combien de temps ils restent sur notre site Web, et quelles pages sont les plus populaires. Il nous indique également si nos efforts marketing fonctionnent, de sorte qu’il nous indique d’où vient un visiteur, par exemple, à partir d’un lien, d’un moteur de recherche ou d’une publicité. Ces informations nous aident à améliorer notre site Web et votre visite, et rendent nos campagnes marketing plus pertinentes.

Pour plus d’informations sur les cookies Google Analytics, consultez la page officielle de Google Analytics (en anglais).

Toutes les informations collectées par ces cookies sont agrégées et donc anonymes. Si vous n’autorisez pas ces cookies, nous ne saurons pas quand les visiteurs ont visité notre site Web et ne seront pas en mesure de surveiller ses performances.

Cookies publicitaires (Targeting)

Ces cookies peuvent être configurés sur notre site Web par nos partenaires publicitaires. Ils peuvent être utilisés par ces entreprises pour établir un profil de vos intérêts et pour vous montrer des publicités pertinentes sur d’autres sites sélectionnés. Ils ne stockent pas directement les informations personnelles, mais ils utilisent une clé d’identification unique de votre navigateur et de votre appareil Internet. Si vous n’autorisez pas ces cookies, vous serez susceptibles de voir des publicités.

Désactivation des cookies

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Toutefois, si vous souhaitez désactiver les cookies, vous disposez des options suivantes :

Site Web Outil de préférence de cookies : vous pouvez choisir vos préférences en matière de cookies sur notre site Web en visitant notre centre de préférences de cookies. Vous pouvez également exercer vos préférences de cookies de site Web en visitant le centre de préférences de TRUSTe en cliquant sur ce lien: http://preferences-mgr.truste.com/.

Paramètres du navigateur : Vous pouvez définir ou modifier les commandes de votre navigateur Web pour accepter ou refuser les cookies. Si vous choisissez de refuser les cookies, vous pouvez toujours utiliser notre site Web mais veuillez noter que certaines fonctionnalités et zones de notre site Web peuvent être restreintes.

Comme les moyens par lesquels vous pouvez refuser les cookies via les contrôles de votre navigateur Web varient d’un navigateur à l’autre, vous devriez consulter le menu d’aide de votre navigateur pour plus d’informations.

Do Not Track: Certains navigateurs Internet comme Internet Explorer, Firefox et Safari offrent la possibilité de transmettre des signaux « Do Not Track » ou « DNT ». Puisque les normes uniformes pour les signaux «DNT» n’ont pas été adoptées, notre site Web ne traite pas et ne répond pas aux signaux «DNT». Cependant, comme nous prenons très au sérieux votre vie privée et vos choix, nous continuerons à surveiller les développements autour de la technologie DNT et la mise en œuvre d’une norme.

Pour en savoir plus sur « DNT », cliquez ici (en anglais).

Si vous souhaitez en savoir plus sur les cookies en général, ou comment désactiver les cookies publicitaires ciblés, vous pouvez visiter http://www.youronlinechoices.com/fr/.

Centre des préférences

Liens

Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers des sites qui ne sont ni exploités ou contrôlés par les cette publication. Cette publication dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

Mises à jour de cette politique de cookies

Veuillez noter que cette politique de cookies est susceptible d’être modifiée ou complétée à tout moment, notamment en vue de se conformer à toute évolution législative, réglementaire, jurisprudentielle ou technologique. Dans un tel cas, la date de sa mise à jour sera clairement identifiée en haut de cette présente politique et nous prendrons les mesures appropriées pour vous informer, conformément à l’importance des changements que nous y apporterons.

Comment nous contacter

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant l’utilisation des cookies, veuillez nous contacter en nous envoyant un courriel à [email protected]

Conditions générales de vente

Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://les-editions-bruxelloises.com/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire :

LES ÉDITIONS BRUXELLOISES

35 Rue du Congrès 1000 Bruxelles
Licenced by ACPR

SIREN 809415243

SIRET 80941524300033

TVA FR24809415243

Numéro RCS :Toulouse B 809 415 243

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site https://les-editions-bruxelloises.com/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://les-editions-bruxelloises.com/ sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par LES ÉDITIONS BRUXELLOISES , qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site https://les-editions-bruxelloises.com/ est mis à jour régulièrement par LES ÉDITIONS BRUXELLOISES . De la même façon, les mentions légales et conditions générales de Vente peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Description des services fournis.

Le site https://les-editions-bruxelloises.com/ a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. LES ÉDITIONS BRUXELLOISES s’efforce de fournir sur le site https://les-editions-bruxelloises.com/ des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site https://les-editions-bruxelloises.com/ sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://les-editions-bruxelloises.com/ ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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Gestion des données personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Politique d’utilisation des cookies

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Droit applicable et attribution de juridiction.

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Les principales lois concernées.

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).Les informations recueillies dans ce formulaire sont traitées par maxi-invest.com en sa qualité de responsable du traitement au sens de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Je reconnais avoir été informé(e), conformément à l’Article 32 de la Loi du 6 janvier 1978 modifiée, qu’un défaut de réponse aux questions ci-dessus ne me permettrait pas de télécharger la brochure ou d’être contacté. J’autorise à cet effet maxi-invest.com, à me contacter par courriel ou par téléphone et à communiquer les dites informations à ses intermédiaires et partenaires afin qu’ils puissent me contacter. Je dispose d’un droit d’accès et de rectification auprès de maxi-invest.com à [email protected], pour toute information me concernant. Je reconnais être informé que les données recueillies peuvent être utilisées par maxi-invest.com à des fins de prospection commerciale auxquelles je peux m’opposer en écrivant à l’adresse de courrier électronique [email protected]